Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDY
INTRASON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3194241
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
HANDY de INTRASON FRANCE

Présentation de la marque HANDY

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTRASON FRANCE domicilié(e) 114/126, rue d'Alfortville,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 161 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY est expirée depuis le 15 novembre 2012.

INTRASON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA'I , INTRA-DIGITAL , INTRASON , DIGITALIS , DIGISOUND , DIGISON , TRANSPARENCE , DIGISTAR , INTRASON


INTRASON FRANCE (Société Anonyme) - 114/126, rue d'Alfortville,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France - SIREN 331161562


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Prothèses, prothèses auditives, appareils pour la protection de l'ouïe, appareils pour le traitement de la surdité.